|
Au titre de l'année 2009
 L'arrêté préfectoral
n°100223 (Format PDF - 30 Ko) du
12 mai 2010 fixe pour la région Languedoc-Roussillon la liste par établissement ou par organisme des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage au titre de
l'année 2009.
Sont annexés à cet arrêté :
 La liste
des établissements de formation (Format
PDF - 502 Ko)
La liste
des établissements de formation (Format
XLS - 1 Mo)
Au titre de l'année 2008
L'arrêté préfectoral
n°080624 (Format PDF - 22 Ko) du
24 décembre 2008 fixe pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage au titre de
l'année 2008.
Sont annexés à cet arrêté :
La liste
des centres de formations d'apprentis - CFA et sections d'apprentissage
- SA (Format PDF - 92 Ko)
La liste
des établissements de formation hors quota par département (Format
PDF - 304 Ko)
La liste
des activités complémentaires (Format
PDF - 24 Ko)
L'arrêté préfectoral
n°090166 (Format PDF - 21 Ko) du
26 février 2009, modifiant l'arrêté n° 080624
du 24 décembre 2008, fixe pour la région Languedoc-Roussillon
les listes par établissement
ou par organisme des premières formations technologiques
et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds
en provenance de la taxe d'apprentissage.
Les listes suivantes, classées par département,
sont annexées à cet arrêté :
Ces
documents sont disponibles en 2 formats à
télécharger en fonction de l'outil bureautique
installé
sur votre poste de travail.
la
liste des CFA et Sections d’apprentissage
 -
Liste au
format PDF ( 79 Ko)
- Liste
au format XLS ( 249 Ko)
la
liste
établissements de formation hors quota
- Liste
au format PDF ( 330 Ko)
- Liste
au format XLS ( 690 Ko)
la
liste activités complémentaires
- Liste
au format PDF ( 23 Ko)
- Liste
au format XLS ( 49 Ko)
L'arrêté préfectoral
n°090171 (Format PDF - 24 Ko) du
3 mars 2009, modifiant l'arrêté n° 090166
du 26 février 2009, modifie pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme
des premières formations technologiques et professionnelles
ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la
taxe d'apprentissage.
L'arrêté préfectoral
n°090194 (Format PDF - 24 Ko) du
13 mars 2009, modifiant l'arrêté n° 090171
du 3 mars 2009, modifie pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage.
liste
établissements de formation hors quota pour le département de
l'Hérault
- Liste
au format PDF ( 151 Ko)
- Liste
au format XLS ( 350 Ko)
L'arrêté préfectoral
n°090221 (Format PDF - 23 Ko) du
2 avril 2009, modifiant l'arrêté n° 090194
du 13 mars 2009, modifie pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage.
liste
établissements de formation hors quota pour le département
de l'Aude et du Gard
- Liste
au format PDF ( 117 Ko)
- Liste
au format XLS ( 240 Ko)
L'arrêté préfectoral
n°090276 (Format PDF - 23 Ko) du
15 mai 2009, modifiant l'arrêté n° 090221 du
2 avril 2009, modifie pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage.
liste
annexée à l'arrêté
- Liste
au format PDF ( 138 Ko)
- Liste
au format XLS ( 246 Ko)
Seule la version papier fait foi juridiquement. Elle peut être
consultée au service des affaires générales de
la Préfecture de région - Place des Martyrs de la Résistance
- 34 062 Montpellier - 04
67 61 69 45.
Au titre de l'année 2007
L'arrêté préfectoral
n°080072 (Format PDF - 81 Ko) du
15 février 2008 fixe pour la région Languedoc-Roussillon
la liste par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage au titre de
l'année 2007.
Sont annexés à cet arrêté :
La liste
des centres de formations d'apprentis - CFA et sections d'apprentissage
- SA (Format PDF - 191 Ko)
La
liste des établissements et organismes hors CFE et sections
d'apprentissage par département
- Aude
et Gard ( Format PDF - 195 Ko)
- Hérault (
Format PDF - 248 Ko)
- Lozère
et Pyrénées-Orientales ( Format PDF -
157 Ko)
La liste
des activités complémentaires (Format
PDF - 65 Ko)
L'arrêté préfectoral
n°080081 (Format PDF - 60 Ko) du
27 février 2008, modifiant l'arrêté n°080072
du 15 février 2008, fixe pour la région Languedoc-Roussillon
la liste complémentaire par établissement
ou par organisme des premières formations technologiques
et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds
en provenance de la taxe d'apprentissage.
La liste suivante, classée par département,
est annexée à cet arrêté :
la liste
complémentaire des autres établissements et organismes (Format
PDF - 7 Ko) dispensant des formations ouvrant droit à percevoir
la taxe d'apprentissage.
L'arrêté préfectoral
n°080146 (Format PDF - 19 Ko) du
17 avril 2008, modifiant la liste complémentaire
par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage au titre de
l'année 2007.
La liste suivante, classée par département
et par organisme, est annexée à cet arrêté :
la liste
modificative n°2 (Format PDF - 16 Ko) des
premières formations technologiques et professionnelles
ouvrant droit à percevoir des fonds en provenance de la
taxe d'apprentissage au titre de l'année 2007 .
L'arrêté préfectoral
n°080201 (Format PDF - 56 Ko) du
26 mai 2008, modifiant la liste complémentaire
par établissement ou par organisme des premières
formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir
des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage au titre de
l'année 2007.
La liste suivante, classée par département
et par organisme, est annexée à cet arrêté :
la liste
modificative n°3 (Format PDF - 43 Ko) des
premières formations technologiques et professionnelles
ouvrant droit à percevoir des fonds en provenance de la
taxe d'apprentissage au titre de l'année 2007 .
Seule la version papier fait foi juridiquement. Elle peut être
consultée au service des affaires générales de
la Préfecture de région - Place des Martyrs de la Résistance
- 34 062 Montpellier - 04
67 61 69 45.
 Pour
consulter les documents PDF vous devez avoir le logiciel ACROBAT
READER.
Cliquer sur
l'icone pour l'installer.
|
Les services de l’Etat en Languedoc-Roussillon et dans l’Hérault 
Aller vers :
Imprimer
Haut
de page