Les services de l’Etat en Languedoc-Roussillon et dans l’Hérault

Année 2012

Général ARS n° 1 du 12/01/12

Spécial n° 2 du 09/01/12 Délégations de signatures

Spécial ARS n° 1 Décisions relatives au FIQS 2011-2012

Année 2011

Spécial Affaires maritimes "Station de pilotage de Sète" du 30/12/11

Spécifique ARS n° 19 du 29/12/11

Spécial DRJSCS n° 9 du 29/12/11

Général n° 14 du 21/12/11

Spécial délégation de signature DIRECCTE du 06/12/11

Spécial ARS du 14/12/11

Spécifique ARS n° 18

Spécial DIRM n° 74 du 02/12/11

Spécifique ARS n° 17

Général n° 13

Spécial DIRECCTE 2 ème édition Contrat Unique d'Insertion

Spécifique ARS n° 16

Spécifique DRJSCS n° 8 du 07/11/11

Spécifique DIRECCTE "Délégation de signature" du 02/11/11

Spécial zone de défense sud n°67 du 04/11/11

Spécial zone de défense sud n° 66 du 03/11/11

Général n° 12 du 03/11/11

DRJSCS n° 7 du 24/11/11

Spécial n° 57 octobre 2011 bilan SROS

Spécial n° 58 octobre 2011 bilan SROS

Spécifique ARS n° 15 du 27/10/11

Spécifique ARS n° 14 du 20/10/11

Suite du recueil ARS du 14/10/11

DRAC spécial du 10/03/11

Général n° 11 du 13/10/11

DRJSCS n° 6 du 29/09/11

Général n° 10 du 29/09/11

ARS n° 13 du 21/09/11

Spécial "Création du groupement européen de coopération territoriale Pyrénées-Cerdagne" du 19/09/2011,

Jeunesse sports et cohésion sociale n° 5 du 19 septembre 2011

ARS spécial n°47 du 15/09/11

Spécial n° 46 du 13/09/2011 DREAL: Arrêtés du 2 septembre 2011 /sanctions administratives /entreprises de transports

Jeunesse Sports et cohésion sociale n°4 du 15/09/2011

Recueil spécial du 9 septembre 2011; désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs -délégations de signature

ARS Spécial du 02/09/2011, avis de consultation du PSRS

Spécial du 02/09/2011 délégation de signature de M. Alain Gardere : Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense -Zone Sud

Général n°9 du 29/08/11

Spécial n° 39 Police nationale du 18/08/2011

Spécial n°40 délégations de signature SGAR et interim DREAL du 18/08/2011

Spécifique ARS n°12 du 11/08/11

Général n° 8 du 04/08/11

Spécial ARS "commisions conseils et conférences de territoire, du 01/08/11

ARS Spécifique n° 11 du 28/07/11

Spécial délégation de signature Direction de l'Aviation Civile du 07/07/2011

Spécial n°32 DRJSCS du 06/07/2011

Général n°7 du 06/07/11

Spécial délégation de signature ARS du 01/07/11

Spécial ARS n°10 du 01/07/11

Spécial n° 29 Concours FPH du 24/06/11

Spécial Sports et Cohésion sociale n°2 du 17/06/11

Spécial ARS du 14/06/11

Recueil spécifique ARS n° 9 du 09/06/11

Général n°6 du 06/06/11

Organisation examen guide conférencier du 30/05/11

Spécial n° 23 du 30/05/11 examen de guide-conférencier

ARS n° 8 du 11/05/11

Concours de la Police Nationale Spécial n°19 du 11/05/11

Liste par établissements des formations ouvrant droit à la taxe d'apprentissage. Spécial n°18 du 09/05/11

ARS n°7 du 11/05/11

CESR Spécial n° 16 du 02/05/11

CESR Spécial n° 15 du 29/04/11 n°11038

CESR Spécial n° 15 du 29/04/11 n°11039

CESR Spécial n° 15 du 29/04/11 n°11040

Général n°5. Normal n°14 du 28/04/11

DIRECCTE Spécial n° 22 Commissionnement de M. Vidal(déjà publié le 31/03//11)

DIRECCTE Spécial n° 22 Commissionnement de M. Sanchez

Spécial ARS suite habilitations (Format PDF - 1,2 Mo)

Général n° 4 (Format PDF - 17 Mo)

ARS Spécial habilitations - (Format PDF - 2,9 Mo)

Spécial Conseil Economique et Social Régional (Format PDF - 2 Mo)

ARS numéro 6 (Format PDF - 500 Ko)

Général n° 3 (Format PDF - 1 Mo)

Général n° 2 (Format PDF - 1 Mo)

Spécial ARS du 24 mars 2011 - (Format PDF - 1,6 Mo)

ARS n° 4 (Format PDF - 21 Mo)

Schéma interrégional d'Organisation sanitaire - (Format PDF - 327 Ko)

Spécial ARS du 14 mars 2011 (Format PDF - 125 Ko)

ARS spécial dépôt autorisations - délégations de signatures (Format PDF - 202 ko)

Du 17 janvier 2011 - Numéro spécial (Format PDF - 142 Ko)

Fonction Publique Hospitalière

Du 14 janvier 2011 - Numéro 1 (Format PDF - 601 Ko)

Agence régionale de santé

Année 2010

Du 30 décembre 2010 - Numéro spécial SROS (Format PDF - 2 183 Ko)

Agence régionale de santé

Du 23 décembre 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 79 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 17 décembre 2010 - Numéro 1 (Format PDF - 2 441 Ko)

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

Du 9 décembre 2010 - Numéro 7 (Format PDF - 1 592 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 8 novembre 2010 - Numéro spécial

Alimentation Agriculture et Forêt

Dispositifs et mesures agroenvironnementaux

Sommaire (Format PDF - 20 Ko)

Pages 1 à 74 (Format PDF - 3 069 Ko)

Pages 75 à 125 (Format PDF - 2 739 Ko)

Pages 126 à 161 (Format PDF - 1743 Ko)

Du 29 octobre 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 152 Ko)

Agence régionale de santé

Du 29 octobre 2010 - Numéro 6 (Format PDF - 2 290 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 28 octobre 2010 - Numéro 8 bis

Agence régionale de santé

Sommaire (Format PDF - 31 Ko)

Pages 1 à 157 (Format PDF - 1 006 Ko)

Pages 158 à 276 (Format PDF - 1 075 Ko)

Du 14 octobre 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 270 Ko)

Agence régionale de santé

Du 6 octobre 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 78 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 4 octobre 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 119 Ko)

Agence régionale de santé

Du 23 septembre 2010 - Numéro 8 (Format PDF - 253 Ko)

Agence régionale de santé

Du 17 septembre 2010 - Numéro 5 (Format PDF - 1 479 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 2 septembre 2010 - Numéro 7 bis (Format PDF - 1 949 Ko)

Agence régionale de santé

Du 25 août 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 33 Ko)
Zone de Défense Sud - Police Nationale

Organisation d'un concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques
de 1ere classe et d'un recrutement sans concours d'adjoints techniques

de 2ème classe

Du 13 août 2010 - Numéro 7

Agence régionale de santé

Sommaire (Format PDF - 28 Ko)

Pages 1 à 114 (Format PDF - 2 080 Ko)

Pages 115 à 206 (Format PDF - 803 Ko)

Du 26 juillet 2010 - Numéro 4

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Sommaire (Format PDF - 37 Ko)

Pages 1 à 76 (Format PDF - 1 544 Ko)

Pages 77 à 222 (Format PDF - 2 052 Ko)

Du 15 juillet 2010 - Numéro 6 (Format PDF - 255 Ko)

Agence régionale de santé

Du 2 juillet 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 296 Ko)

Agence régionale de santé

Délégations de gestion des commissions administratives paritaires de la fonction

publique hospitalière

SROS : rectificatif

Besoins exceptionnels pour l'activité des soins de suite et de réadaptation

Conférence Régionale de la Santé et de l'autonomie

Du 8 juin 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 32 Ko)

Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

Organisation de 2 concours de recrutement de secrétaires administratifs

Du 4 juin 2010 - Numéro 5 (Format PDF - 1 357 Ko)

Agence régionale de santé

Du 4 juin 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 18 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Examen de guide Interprète Régional

Du 25 mai 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 17 Ko)

Agence régionale de santé

Désignation des médecins habilités à donner un avis pour les avis

pour les demandes de titre de séjour

Du 21 mai 2010 - Numéro 3 (Format PDF - 673 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 14 mai 2010 - Numéro 4 (Format PDF - 194 Ko)

Agence régionale de l'hospitalisation & Agence régionale de santé

Du 12 mai 2010 - Numéro 3 (Format PDF - 1 584 Ko)

Agence régionale de l'hospitalisation & Agence régionale de santé

Du 5 mai 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 125 Ko)

Agence régionale de santé

Délégations de signature accordées aux Délégués Territoriaux

Du 29 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 114 Ko)

Agence régionale de santé

Nominations au sein de l'agence régionale de santé Languedoc-roussillon

Du 28 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 1 673 Ko)

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale

Schéma Régional des Mandataires Judiciaires à la Protection des Majeurs

et des Délégués aux prestations familiales

Du 28 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 77 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 26 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 25 Ko)

Agence régionale de santé

Intérim des fonctions de Directeur Général

du Centre Hospitalier Régional de Montpellier

Du 16 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 201 Ko)

Agence régionale de santé

Schéma Régional d'Organisation Sanitaire III

Du 15 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 31 Ko)

Agence régionale de santé

Délégation de signature du Directeur Général
de l'Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon

Du 14 avril 2010 - Numéro 2 (Format PDF - 486 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 8 avril 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 15 Ko)

Agence régionale de santé

Arrêté ARS n° 3 du 7 avril 2010 chargeant M. Jean-Lois BILLY
de l'intérim des fonctions de directeur général du centre hospitalier régional

Du 31 mars 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 1037 Ko)

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Comité régional de l'organisation sociale er médico-sociale (CROSMS)

Comité régional de l'organisation sanitaire (CROS)
Schéma régional d'organisation sanitaire (SROS)

Du 31 mars 2010 - Annexe du numéro 1 (Format PDF - 1 115 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 31 mars 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 926 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Liste régionale des premières formations technologiques et professionnelles
ouvrant doit à la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2010

Du 26 mars 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 118 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 24 mars 2010 - Numéro 2 (Format PDF - 1 724 Ko)

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Du 10 mars 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 96 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 9 mars 2010 - Numéro 1 (Format PDF - 1 240 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 26 février 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 19 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 12 février 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 165 Ko)
Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Schémas interrégional et régional d'organisation sanitaire

Du 8 février 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 974 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Délégations et subdélégations de signature - divers

Du 1er février 2010 - Numéro 1

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 30 Ko)

Pages 1 à 99 (Format PDF - 991 Ko)

Pages 100 à 154 (Format PDF - 1 087 Ko)

Pages 155 à 188 (Format PDF - 542 Ko)

Du 20 janvier 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 73 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 19 janvier 2010 - Numéro spécial (Format PDF - 65 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Election des délégués cantonaux de la mutualité sociale agricole

Désignation des représentants au sein des commissions électorales

4 janvier 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 914 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Délégations de signature du Préfet de région

Année 2009

31 décembre 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 496 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Liste des établissements ouvrant droit à recevoir des fonds
provenant de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2010

Du 23 décembre 2009 - Numéro 7 (Format PDF - 652 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 17 décembre 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 74 Ko)
Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 11 décembre 2009 - Numéro 6 (Format PDF - 1 309 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 15 septembre 2009 - Numéro 7

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 30 Ko)

Pages 1 à 137 (Format PDF - 1 081 Ko)

Pages 138 à 216 (Format PDF - 1 732 Ko)

Du 5 novembre 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 382 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Délégation de signature - Nominations - CESR

Du 30 octobre 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 106 Ko)

Direction Générale des Finances Publiques

Avis de recrutement par voie contractuelle des travailleurs handicapés

concernant les emplois de catégorie A, B et C

Du 29 octobre 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 73 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 16 octobre 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 73 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 15 octobre 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 105 Ko)

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Du 13 octobre 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 73 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 5 octobre 2009 - Numéro 5 (Format PDF - 755 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Du 21 sept. 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 71 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 15 septembre 2009 - Numéro 6

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 27 Ko)

Pages 1 à 62 (Format PDF - 1 129 Ko)

Pages 63 à 164 (Format PDF - 973 Ko)

11 septembre 2009 - Numéro spécial Police Nationale (Format PDF - 15 Ko)

Recrutement d’adjoints administratifs au titre de la législation
sur les travailleurs handicapés pour l’année 2009

Du 7 septembre 2009 - Numéro 5 bis

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 34 Ko)

Pages 1 à 75 (Format PDF - 1 876 Ko)

Pages 76 à 179 (Format PDF - 1 403 Ko)

Pages 180 à 248 (Format PDF - 1 322 Ko)

Pages 249 à 284 (Format PDF - 873 Ko)

Du 4 septembre 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 71 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 25 août 2009 - Numéro 4

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Sommaire (Format PDF - 33 Ko)

Pages 1 à 94 (Format PDF - 1 246 Ko)

Pages 95 à 153 (Format PDF - 1 558 Ko)

21 août 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 72 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 13 août 2009 - Numéro 5 (Format PDF - 1 033 Ko)

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

7 août 2009 - Numéro spécial Trésor Public (Format PDF - 165 Ko)

Avis de recrutement par voie PACTE d'agents d'administration
du Trésor Public

10 juillet 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 83 Ko)

Délégation de signature de M. Philippe KLAYMAN
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

19 juin 2009 - Numéro spécial Police Nationale (Format PDF - 18 Ko)

Recrutement sans concours d'adjoints techniques de 2eme classe

Du 25 mai 2009 - Numéro 4

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 34 Ko)

Pages 1 à 135 (Format PDF - 897 Ko)

Pages 136 à 216 (Format PDF - 1 230 Ko)

18 mai 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 152 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Liste des établissements ouvrant droit à recevoir des fonds
provenant de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2008

Du 6 mai 2009 - Numéro 3

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

(Format PDF - 1 397 Ko)

24 avril 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 28 Ko)

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Décision MRS n° 029/2009 fixant le zonage des infirmiers

en Languedoc-Roussillon

23 avril 2009 - Numéro spécial Police Nationale (Format PDF - 28 Ko)

Organisation d'un concours d'agents spécialisés
de police technique et scientifique

Ouverture d'un recrutement de psychologues

16 avril 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 21 Ko)

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

9 avril 2009 - Numéro spécial Police Nationale (Format PDF - 15 Ko)

Organisation d'un concours déconcentré pour le recrutement
d'adjoints administratifs de 1ère classe

7 avril 2009 - Numéro spécial Police Nationale (Format PDF - 17 Ko)

Organisation d'un concours déconcentré pour le recrutement
de secrétaires administratifs

Du 26 mars 2009 - Numéro 2

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

(Format PDF - 1 329 Ko)

25 mars 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 71 Ko)

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 12 mars 2009 - Numéro 3

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 31 Ko)

Pages 1 à 60 (Format PDF - 1 121 Ko)

Pages 61 à 130 (Format PDF - 1 160 Ko)

Pages 131 à 185 (Format PDF - 1 393 Ko)

Pages 186 à 242 (Format PDF - 1 308 Ko)

Du 26 février 2009 - Numéro 1

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Sommaire (Format PDF - 29 Ko)

Pages 1 à 71 (Format PDF - 813 Ko)

Pages 72 à 113 (Format PDF - 1 108 Ko)

Pages 114 à 160 (Format PDF - 794 Ko)

25 février 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 25 Ko)

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

Du 13 février 2009 - Numéro 2

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 1 130 Ko)

3 février 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 70 Ko)

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

19 janvier 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 1 134 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Délégations de signature de M. Claude BALAND
Préfet de la région Languedoc-Roussillon, Préfet de l'Hérault

19 janvier 2009 - Numéro spécial Zone de Défense Sud (Format PDF - 70 Ko)

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense

15 janvier 2009 - Numéro spécial (Format PDF - 425 Ko)

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Liste des établissements ouvrant droit à recevoir des fonds
provenant de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2008

Du 14 janvier 2009 - Numéro 1

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Schéma interrégional d'organisation sanitaire

(Format PDF - 458 Ko)

Année 2008

22 décembre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 39 Ko)

Du 15 décembre 2008 - Numéro 8bis

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Arrêté DIR n° 467 du 8 déc 2008 - périodes "fenêtre" prévues à l'art. R 6122.29

du code de la santé publique (Format PDF - 15 Ko)

Du 12 décembre 2008 - Numéro 8

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 1 895 Ko)

12 décembre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 52 Ko)

8 décembrebre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 21 Ko)

Du 2 décembre 2008 - Numéro 5

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Sommaire (Format PDF - 32 Ko)

Pages 1 à 94 (Format PDF - 1 688 Ko)

Pages 95 à 150 (Format PDF - 1 472 Ko)

24 novembre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 71 Ko)

Du 14 novembre 2008 - Numéro 7

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 37 Ko)

Pages 1 à 117 (Format PDF - 1 320 Ko)

Pages 118 à 180 (Format PDF - 1 565 Ko)

Pages 181 à 229 (Format PDF - 1 984 Ko)

31 octobre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 39 Ko)

24 octobre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 39 Ko)

Du 14 octobre 2008 - Numéro 6

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 1 020 Ko)

Du 30 septembre 2008 - Numéro 5

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 37 Ko)

Pages 1 à 123 (Format PDF - 1 406 Ko)

Pages 124 à 179 (Format PDF - 1 354 Ko)

Pages 180 à 259 (Format PDF - 1 695 Ko)

Pages 260 à 358 (Format PDF - 1 935 Ko)

30 septembre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 69 Ko)

16 septembre 2008 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours sur titres d'adjoints techniques
1ère classe de l'Intérieur et de l'Outre-Mer (Format PDF - 22 Ko)

8 septembre 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 21 Ko)

Du 28 août 2008 - Numéro 4
Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

(Format PDF - 1 341Ko)

28 août 2008 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours interne d'adjoint
technique principal (Format PDF - 20 Ko)

Du 14 août 2008 - Annexe du numéro 4
Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 43 Ko)

Du 31 juillet 2008 - Numéro 4
Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 2 252 Ko)

31 juillet 2008 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours pour le recrutement d'agents
spécialisés de la Police technique et scientifique (Format PDF - 20 Ko)

16 juillet 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 70 Ko)

25 juin 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 28 Ko)

Du 18 juin 2008 - Numéro 3

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon

Sommaire (Format PDF - 28 Ko)

Pages 1 à 63 (Format PDF - 512 Ko)

Pages 64 à 107 (Format PDF - 2 331 Ko)

Pages 108 à 168 (Format PDF - 655 Ko)

17 juin 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 21 Ko)

2 juin 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 24 Ko)

Du 14 mai 2008 - Numéro 3
Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

(Format PDF - 1 872 Ko)

5 mai 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 71 Ko)

28 avril 2008 - Annexe au N° 2 - avril 2008

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
(Format PDF - 661 Ko)

Du 14 avril 2008 - Numéro 2

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 36 Ko)

Pages 1 à 103 (Format PDF - 1 201 Ko)

Pages 104 à 158 (Format PDF - 1 202 Ko)

Pages 159 à 258 (Format PDF - 1 591 Ko)

Pages 259 à 275 (Format PDF - 599 Ko)

9 avril 2008 - N° 2 - mars - avril 2008

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
(Format PDF - 848 Ko)

29 février 2008 - N° 1 - janvier - février 2008

Préfecture de la région Languedoc-Roussillon
(Format PDF - 1 302 Ko)

27 février 2008 - Numéro spécial

Liste des formations technoligiques et professionnelles
ouvrant droit à recevoir des fonds provenant de la
taxe d'apprentissage - année 2007 (Format PDF - 515 Ko)

19 février 2008 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de M. Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 73 Ko)

Du 14 février 2008 - Numéro 1

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 33 Ko)

Pages 1 à 75 (Format PDF - 1 048 Ko)

Pages 76 à 130 (Format PDF - 881 Ko)

Pages 131 à 211 (Format PDF - 843 Ko)

Pages 212 à 293 (Format PDF - 1 234 Ko)

6 février 2008 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours déconcentré pour le recrutement
d'adjoints administratifs (Format PDF - 18 Ko)

30 janvier 2008 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours déconcentré pour le recrutement
de secrétaires administratifs (Format PDF - 42 Ko)

18 janvier 2008 - Numéro spécial

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Schéma régional d'organisation sanitaire (SROS) (Format PDF - 15 Ko)

Année 2007

28 décembre 2007 - Recueil n° 6 - novembre / décembre 2007
(Format PDF - 572 Ko)

Du 15 octobre au 14 décembre 2007 - Numéro 6

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 29 Ko)

Pages 1 à 142 (Format PDF - 1 555 Ko)

Pages 143 à 182 (Format PDF - 736 Ko)

14 décembre 2007 - Numéro spécial

Inter-région Sud-Méditerranée

Schéma interrégional d'organisation sanitaire
(Format PDF - 1 397 Ko)

13 décembre 2007 - Numéro spécial

Concours externe déconcentré pour le recrutement de
secrétaires administratifs du ministère de l’agriculture
et de la pêche (femmes et hommes) (Format PDF - 13 Ko)

4 décembre 2007 - Recueil n° 5 - octobre / novembre 2007
(Format PDF - 1 046 Ko)

19 novembre 2007 - Numéro spécial

Affaires sanitaires et sociales

Etablissements pour personnes hadicapées et personnes âgées
Comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale
Conseil régional de la qualité et de la coordination (Format PDF - 1 174 Ko)

13 novembre 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de Monsieur Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 74 Ko)

29 octobre 2007 - Numéro spécial

Conseil Economique et Social Régional du Languedoc-Roussillon

Arrêtés préfectoraux portant composition du Conseil et du quatrième
collège des personnalités qualifiées (Format PDF - 37 Ko)

26 octobre 2007 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation de deux concours (maîtres-ouvriers et
ouvriers professionnels (Format PDF - 31 Ko)

25 octobre 2007 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours pour le recrutement d'ouvriers
cuisiniers groupe V (Format PDF - 21 Ko)

22 octobre 2007 - Numéro spécial

Délégations de signature
Création de la commission Tripartite Locale
Divers (Format PDF - 295 Ko)

Du 16 août au 12 octobre 2007 - Numéro 5

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 19 Ko)

Affaires sanitaires et sociales (pages 1 à 68) (Format PDF - 745 Ko)

Agence régionale de l'hospitalisation (pages 68 à 197) (Format PDF - 1696 Ko)

12 octobre 2007 - Annexe au recueil n° 4 - septembre/octobre 2007
(Format PDF - 90 Ko).

12 octobre 2007 - Recueil n° 4 - septembre/octobre 2007
(Format PDF - 620 Ko).

9 octobre 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature - Arrêté modificatif du 9 octobre 2007
du Préfet de la Zone de défense Sud (Format PDF - 17 Ko)

18 septembre 2007 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation de trois concours pour le recrutement de maîtres-ouvriers
et d'ouvriers professionnels (Format PDF - 49 Ko)

7 septembre 2007 - Recueil n °3 - juin/juillet/août 2007
(Format PDF - 1 262 Ko).

4 septembre 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signatur de Monsieur Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 73 Ko)

21 août 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

Délégation de signature de Monsieur Jean-Luc MARX
Préfet délégué pour la Sécurité et la Défense (Format PDF - 73 Ko)

Du 13 juin au 14 août 2007 - Numéro 4

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 30 Ko)

Pages 1 à 93 (Format PDF - 1 016 Ko)

Pages 94 à 176 (Format PDF - 934 Ko)

Pages 177 à 264 (Format PDF - 993 Ko)

3 août 2007 - Numéro spécial
Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité,
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Avis de recrutement (Format PDF - 19 Ko)

Juillet 2007 - Numéro spécial
Délégations de signature
Conseil économique et Social régional (CESR) (Format PDF - 1 264 Ko)

Juillet 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud

et Police Nationale

Délégation de signature
Recrutement sans concours d'adjoints techniques
de la Police Nationale (Format PDF - 47 Ko)

20 juin 2007 - Numéro spécial Zone de Défense Sud
et Police Nationale

Zone de Défense Sud : Délégation de Signature
Police Nationale : Organisation d'un concours pour le recrutement
d'agents spécialisés de la Police technique et scientifique
(Format PDF - 46 Ko)

Du 16 avril au 12 juin 2007 - Numéro 3

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 36 Ko)

Pages 1 à 86 (Format PDF - 977 Ko)

Pages 87 à 203 (Format PDF - 1 258 Ko)

Pages 204 à 305 (Format PDF - 1 598 Ko)

14 juin 2007 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours pour le recrutement d'agents spécialisés
de la Police technique et scientifique (Format PDF - 22 Ko)

8 juin 2007 - Recueil n °2 - Avril / Mai 2007 (Format PDF - 971 Ko).

30 mai 2007 - Numéro spécial Police Nationale

Organisation d'un concours déconcentré pour
le recrutement d'adjoints administratifs (Format PDF - 15 Ko)

29mai 2007 - Numéro spécial délégation de signature

Arrêté du 28 mai 2007 portant délégation de signature
à Monsieur Bernard SQUARCINI, préfet délégué
pour la sécurité et la défense (Format PDF - 66 Ko)

Du 15 février au 13 avril 2007 - Numéro 2

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Sommaire (Format PDF - 32 Ko)

Pages 1 à 84 (Format PDF - 1 390 Ko)

Pages 85 à 181 (Format PDF - 1 990 Ko)

Pages 182 à 251 (Format PDF - 1 258 Ko)

25 avril 2007 - Numéro spécial

Affaires sanitaires et sociales

Centres d'hébergement et de réinsertion sociale

publication des valeurs moyennes et médianes de gestion

Comptes administratifs 2005

Annexes - fiches 1 et 2 à l'arrêté préfectoral n°070002
du 3 janvier 2007 et publié le 14 février 2007 (Format PDF - 180 Ko)

Recueil n°1 - Janvier à mars 2007 (Format PDF - 1 465 Ko)

2 avril 2007 - Numéro spécial - Police Nationale

Arrêté du Préfet de la Zone de Défense Sud, portant organisation
d’un concours déconcentré pour le recrutement de secrétaires administratifs
de la police nationale au titre de l’année 2007 (Format PDF - 30 Ko)

21 février 2007 - Numéro spécial

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Publications relatives aux indicateurs des établissements

pour personnes handicapées

Arrêté préfectoral n°070078 du 12 février 2007 (Format PDF - 374 Ko).

Fiche 1 : IME, IMP, IMPRO – externat et semi-internat (Format PDF - 152 Ko).

Fiche 2 : IME, IMP, IMPRO – internat et mixte (Format PDF - 707 Ko).

Fiche 3 : ITEP-internat et mixte (Format PDF - 259 Ko).

Fiche 4 : Polyhandicapés-internat et mixte (Format PDF - 301 Ko).

Fiche 5 : SESSAD rattachés aux ITEP (Format PDF - 1 230 Ko).

Fiche 6 : SESSAD (Format PDF - 238 Ko).

Fiche 7 : MAS (Format PDF - 670 Ko).

Fiche 8 : CAT(ESAT) (Format PDF - 799 Ko).

12 février 2007 - Numéro 1

Affaires sanitaires et sociales & Agence régionale de l'hospitalisation

Affaires sanitaires et sociales (Format PDF - 337 Ko).

Agence régionale de l'hospitalisation (Format PDF - 1 515 Ko).

URCAM / Développement des réseaux LR (Format PDF - 2 870 Ko).

Janvier 2007 - Spécial délégations de signature (Format PDF - 929 Ko).

Recueil n°1 - Octobre 2006 à Janvier 2007 (Format PDF - 1 174 Ko).

Année 2006

Octobre 2006 - Délégations de signature (Format PDF - 570 Ko).

Mai 2006 - Spécial délégations de signature (Format PDF - 1 824 Ko).

Année 2005

Aout 2005 - Délégations de signature (Format PDF - 378 Ko).

Seule la version papier fait foi juridiquement. Elle peut être consultée au service des affaires générales de la Préfecture de région - Place des Martyrs de la Résistance - 34 062 Montpellier - 04 67 61 69 45.